Documentation à télécharger

Glossaire

L'indispensable vocabulaire de Natura 2000

 

Documents d'objectifs des sites Natura 2000

DOCOB Note de synthèse TOME 1 - Massif des Maures

DOCOB TOME 1 - Plaine des Maures

DOCOB TOME 1 - Massif des Maures

DOCOB TOME 2 - Plaine des Maures

DOCOB TOME 2 - Massif des Maures

Mise à jour DOCOB - Plaine des Maures

Mise à jour DOCOB - Massif des Maures

 

Le Projet Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) Territoire des Maures

  Le Projet Agro-Environnemental et Climatique Territoire des Maures

 

Arrêtés

Arrêté ministériel du 21-01-2014 portant sur la désignation de la ZSC FR9301622

Carte au 1/250 000 annexée à l'arrêté de désignation de la ZSC FR9301622

Arrêté préfectoral du 06-02-2007 portant sur l'approbation du DOCOB - Plaine des Maures

Arrêté préfectoral du 17-12-2009 portant sur l'approbation du DOCOB - Massif des Maures

Arrêté préfectoral du 18-07-2013 approuvant la modification du DOCOB - Plaine des Maures

Arrêté préfectoral du 18-07-2013 approuvant la modification du DOCOB - Massif des Maures

Arrêté du 20 janvier 1982 fixant la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire

Arrêté du 9 mai 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

 

Evaluation des incidences Natura 2000

Formulaire d'évaluation simplifiée (pdf)

Formulaire d'évaluation simplifiée (doc)

Formulaire d'évaluation simplifiée - manifestations sportives

Liste nationale des activités soumises à évaluation des incidences

Liste locale 1 - Var

Liste locale 2 (régime propre) - Var

Liste pour la façade maritime de la Méditerranée

Livret - Evaluation des incidences Natura 2000

Les mesures compensatoires pour la biodiversité

Evaluation des incidences Natura 2000 et sports de nature

Evaluer, dialoguer, préserver

Nouveau dispositif d'évaluation des incidences Natura 2000

Évaluation environnementale des documents d'urbanisme en présence de sites Natura 2000

 

Gestion de la Tortue d'Hermann

Gestion des habitats de la Tortue d'Hermann

Modalités de prise en compte de la Tortue d'Hermann dans les projets d'aménagement

Plan national d’actions en faveur de la Tortue d’Hermann

Brochure de synthèse - Plan national d’actions en faveur de la Tortue d’HermannPlan national d’actions en faveur de la Tortue d’Hermann

 

Dispositif favorisant le développement des bois sénescents

Guide technique - contrats Natura 2000 forestiers « bois sénescents »

Arrêté du 20 mars 2013 fixant les conditions de financement des contrats Natura 2000 forestiers « bois sénescents »

Document annexé à l'arrêté fixant les conditions d'éligibilité et de financement du dispositif

 

Documents divers

Natura 2000 soutient la suberaie varoise