Glossaire
L'indispensable vocabulaire de Natura 2000
Documents d'objectifs des sites Natura 2000
DOCOB Note de synthèse TOME 1 - Massif des Maures
DOCOB TOME 1 - Plaine des Maures
DOCOB TOME 1 - Massif des Maures
DOCOB TOME 2 - Plaine des Maures
DOCOB TOME 2 - Massif des Maures
Mise à jour DOCOB - Plaine des Maures
Mise à jour DOCOB - Massif des Maures
Le Projet Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) Territoire des Maures
Le Projet Agro-Environnemental et Climatique Territoire des Maures
Arrêtés
Arrêté ministériel du 21-01-2014 portant sur la désignation de la ZSC FR9301622
Carte au 1/250 000 annexée à l'arrêté de désignation de la ZSC FR9301622
Arrêté préfectoral du 06-02-2007 portant sur l'approbation du DOCOB - Plaine des Maures
Arrêté préfectoral du 17-12-2009 portant sur l'approbation du DOCOB - Massif des Maures
Arrêté préfectoral du 18-07-2013 approuvant la modification du DOCOB - Plaine des Maures
Arrêté préfectoral du 18-07-2013 approuvant la modification du DOCOB - Massif des Maures
Evaluation des incidences Natura 2000
Formulaire d'évaluation simplifiée (pdf)
Formulaire d'évaluation simplifiée (doc)
Formulaire d'évaluation simplifiée - manifestations sportives
Liste nationale des activités soumises à évaluation des incidences
Liste locale 2 (régime propre) - Var
Liste pour la façade maritime de la Méditerranée
Livret - Evaluation des incidences Natura 2000
Les mesures compensatoires pour la biodiversité
Evaluation des incidences Natura 2000 et sports de nature
Nouveau dispositif d'évaluation des incidences Natura 2000
Évaluation environnementale des documents d'urbanisme en présence de sites Natura 2000
Gestion de la Tortue d'Hermann
Gestion des habitats de la Tortue d'Hermann
Modalités de prise en compte de la Tortue d'Hermann dans les projets d'aménagement
Plan national d’actions en faveur de la Tortue d’Hermann
Brochure de synthèse - Plan national d’actions en faveur de la Tortue d’HermannPlan national d’actions en faveur de la Tortue d’Hermann
Dispositif favorisant le développement des bois sénescents
Guide technique - contrats Natura 2000 forestiers « bois sénescents »
Document annexé à l'arrêté fixant les conditions d'éligibilité et de financement du dispositif